Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Moule à Pain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROLDI domicilié(e) 2a rue de l'expansion - 67210 - obernai - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 524 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLDI domicilié(e) 2a rue de l'expansion - 67210 - obernai - France.
La marque Le Moule à Pain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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